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Objet

Les présentes conditions d'utilisation visent à définir les relations contractuelles entre BENOIT JOAILLIER et l'Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site www.benoitjoaillier.com, que l'acheteur soit professionnel ou particulier.

Caractéristiques des biens proposés

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site www.benoitjoaillier.com. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles et tentent d’assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. BENOIT JOAILLIER se réserve de modifier ses prix à tout moment. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

Achat en ligne

L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit doit :

• Aller sur la fiche du produit
• Cliquer sur le bouton "Acheter"
• remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la demande. BENOIT JOAILLIER contactera l'Acheteur pour confirmer, ou infirmer cette commande. BENOIT JOAILLIER se réserve le droit d’annuler la commande si celle-ci ne respecte pas les conditions générales d’utilisation du Site.

Les objets achetés ne seront envoyés à l’acheteur qu‘une fois le paiement encaissé par le Joaillerie BENOIT JOAILLIER.

Rétractation

Conformément à l’ART. L121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à partir de la date de réception du pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
BENOIT JOAILLIER se réserve le droit de refuser le remboursement total ou partiel si le bijou faisant l’objet de l’annulation n’est pas rendu en l’état.

Responsabilité

Le Vendeur, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

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Archivage - Preuve

BENOIT JOAILLIER archivera les demandes d’achat et confirmation sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, demandes intervenues entre les parties.

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